Propriété intellectuel

Article 1 : Propriété des créations artistiques

• Droits de l'artiste : Les artistes qui publient leurs créations conservent la pleine propriété intellectuelle de leurs œuvres. Cela signifie qu'ils détiennent les droits d'auteur sur leurs créations et peuvent décider de leur utilisation en dehors de la plateforme.

• Licence d'utilisation sur la plateforme : En publiant leurs créations sur la plateforme, les artistes accordent à la plateforme une licence non exclusive pour utiliser, reproduire, distribuer et afficher leurs créations sur le site dans le but de les rendre accessibles aux utilisateurs de la plateforme.

• Suppression des créations : Les artistes conservent le contrôle total sur leurs créations et peuvent les supprimer de la plateforme à tout moment s'ils le souhaitent. Une fois une création supprimée, elle ne sera plus accessible sur la plateforme.

Article 2 : Protection des droits d'auteur

• Responsabilité de la plateforme : Nous prendrons des mesures pour protéger les droits d'auteur des artistes en mettant en place des outils de détection automatique des contenus protégés par le droit d'auteur, en permettant aux artistes de signaler les violations potentielles et en prenant des mesures en cas d'infraction avérée.

• Respect des demandes de retrait : Nous respecterons les demandes de retrait légitimes des artistes dont les droits d'auteur ont été violés, et nous retirerons rapidement les contenus incriminés de la plateforme.

Article 3 : Utilisation des créations en dehors de la plateforme

• Droits de l'artiste : Les artistes ont le droit d'utiliser leurs créations en dehors de la plateforme comme bon leur semble, y compris à des fins commerciales, sans restriction de notre part.

• Attribution de la plateforme : Lorsque des créations publiées sur notre plateforme sont utilisées en dehors de celle-ci, nous encourageons les artistes à attribuer la plateforme en tant que source d'origine, mais cela n'est pas obligatoire.

• Responsabilité de l'utilisateur : Les utilisateurs de la plateforme doivent respecter les droits d'auteur des artistes et obtenir leur autorisation avant d'utiliser leurs créations en dehors de la plateforme, conformément aux lois sur le droit d'auteur en vigueur.

Article 4 : Types de licences

• Licences de publication : Les artistes auront la possibilité de choisir la licence sous laquelle ils publieront leurs créations sur la plateforme. Les options de licence pourraient inclure des licences Creative Commons telles qu’Attribution (CC BY), Attribution-Non Commercial (CC BY-NC), Attribution-Share Alike (CC BY-SA)...

• Licences personnalisées : Les artistes auront également la possibilité de définir leurs propres termes de licence personnalisés s'ils ne souhaitent pas utiliser les licences standard. Ces termes seront clairement spécifiés lors de la publication de la création.

Article 5 : Utilisation des licences

• Respect des licences : Les utilisateurs de la plateforme devront respecter les licences choisies par les artistes lors de la publication de leurs créations. Cela signifie qu'ils devront se conformer aux conditions spécifiées dans la licence, telles que l'attribution de l'auteur, l'utilisation non commerciale...

• Attribution correcte : Les utilisateurs devront fournir une attribution correcte aux artistes lorsque cela est requis par la licence. Cette attribution sera clairement indiquée sur la page de la création.

Article 6 : Gestion des autorisations

• Signalement des violations : Nous mettrons en place un système de signalement permettant aux utilisateurs de signaler toute violation présumée des licences ou des droits d'auteur. Nous prendrons ces signalements au sérieux et les traiterons conformément à nos procédures de gestion des violations.

• Autorisations supplémentaires : Les artistes auront la possibilité de spécifier des autorisations supplémentaires pour des utilisations spécifiques de leurs créations. Par exemple, ils pourraient autoriser une utilisation commerciale moyennant un accord préalable.

Article 7 : Transparence des licences

• Affichage des licences : Les termes de licence de chaque création seront clairement affichés sur la page de la création, permettant aux utilisateurs de comprendre les conditions d'utilisation.

• Options de recherche par licence : Les utilisateurs pourront effectuer des recherches en fonction du type de licence pour trouver des créations compatibles avec leurs besoins.

Nous sommes engagés à respecter et à protéger les droits d'auteur des artistes tout en favorisant la diffusion de leur travail sur notre plateforme. Nous collaborerons activement avec les artistes pour résoudre les problèmes liés à la propriété intellectuelle et nous prendrons des mesures pour garantir que les créations sont utilisées conformément aux droits de leurs auteurs.